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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM-OCEAN
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Le jardin des vignes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le jardin des vignes
COM-OCEAN, SARL

Numéro de dépôt :
3747579
Date de dépôt :
19/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2020
Le jardin des vignes de COM-OCEAN

Présentation de la marque Le jardin des vignes

Déposée par voie électronique le 19 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM-OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le jardin des vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM-OCEAN domicilié(e) chemin de ronde 84210 le Beaucet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM-OCEAN domicilié(e) chemin de ronde 84210 le Beaucet - France.

La marque Le jardin des vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jardin des vignes est expirée depuis le 19 juin 2020.

COM-OCEAN a également déposé les autres marques suivantes : Les petites parcelles


COM-OCEAN, SARL - chemin de ronde 84210 le Beaucet - France


COM-OCEAN - chemin de ronde 84210 le Beaucet - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.